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Marques déposées par la société L'ETUDIANT CITOYEN
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La Nuit de l'Etudiant Citoyen
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Nuit de l'Etudiant Citoyen
L'ETUDIANT CITOYEN

Numéro de dépôt :
96619849
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2006

Présentation de la marque La Nuit de l'Etudiant Citoyen

Déposée le 2 avril 1996 par la société L'ETUDIANT CITOYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Nuit de l'Etudiant Citoyen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la société L'ETUDIANT CITOYEN domicilié(e) 22 avenue Honoré Serres, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 178 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FARDOU L'ETUDIANT CITOYEN - France.

La marque La Nuit de l'Etudiant Citoyen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Nuit de l'Etudiant Citoyen est expirée depuis le 2 avril 2006.

L'ETUDIANT CITOYEN a également déposé les autres marques suivantes : LE GUIDE DE L'UNIVERSITE CITOYENNETE ETUDIANTE ET ECONOMIE SOCIALE , LE JOURNAL DE L'UNIVERSITE , Les Trophées de l'Etudiant Citoyen , LE MAGAZINE DE L'UNIVERSITE , Univers Facs , LES COLLOQUES DE L'UNIVERSITE , LA LETTRE DE L'UNIVERSITE CITOYENNETE ETUDIANTE ET ECONOMIE SOCIALE , l'Officiel de L'UNIVERSITÉ , LE QUOTIDIEN DE L UNIVERSITE , LA REVUE DE L'UNIVERSITE CITOYENNETE ETUDIANTE ET ECONOMIE SOCIALE


L'ETUDIANT CITOYEN - 22 avenue Honoré Serres, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 398178525


Christian FARDOU L'ETUDIANT CITOYEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Produits de l'imprimerie Divertissement, spectacle, divertissement radiophonique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.